Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONT CLAIR
Numéro de dépôt :
1526679
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1999
Présentation de la marque FONT CLAIR
Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOURCES DU COL ST-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT CLAIR est expirée depuis le 24 avril 1999.
SOURCES DU COL ST-JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41